MENTIONS LÉGALES

Propriété :
Le présent site est la propriété de Imprimerie A. Vallée – SARL – R.C.S. 425 143 070

Siège :
ZI des Deux rivières –  4 rue des Jardiniers –  76000 Rouen

Représentant légal :
Frédéric des Rotours

Responsable de la rédaction :
Frédéric des Rotours

Conception / Développement :
GSN-Communication

Hébergement :
OVH. 2 rue Kellermann
 – 59100 Roubaix – France

Contact : contact@imprimerie-vallee.fr

Droit de la propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) et sa forme. Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de l’Imprimerie A. Vallée.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques présentes sur imprimerie-vallee.fr notamment, les marques : WordPress, Google, et celles des partenaires et clients de l’Imprimerie A. Vallée, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse et préalable de leurs propriétaires, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Règlement général de protection des données